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Etapes Clés

revenir dans le temps avancer dans le temps

2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017

14 déc..

Approbation du SCOT

14 décembre 07

Le SCOT BBR est approuvé à l'unanimité lors de ce comité syndical Lire la suite

25 mars.

SCOT BBR exécutoire

25 mars 08

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09 déc..

Lancement de la modification

09 décembre 11

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06 juil..

Approbation de la modification

06 juillet 12

Approbation de la modification

24 mai.

Engagement de la révision du SCOT

24 mai 13

Dans le but d'intégrer les nouveaux dispositifs législatifs...

Annulation partielle du SCOT

24 mai 13

Afin de lever le déféré préfectoral portant sur la modification du SCOT... Lire la suite

20 sept..

Bureau

20 septembre 13

Avis sur les documents d'urbanisme présentés

10 oct..

Bureau de révision

10 octobre 13

1er bureau : méthode & démarche, environnement, habitat, emploi, démographie)

23 oct..

Commission habitat/logement

23 octobre 13

Eléments de diagnostic et échanges

Commission environnement

23 octobre 13

Eléments de diagnostic et échanges

31 oct..

Bureau

31 octobre 13

Avis sur les documents d'urbanisme présentés

07 nov..

Commission agriculture

07 novembre 13

Eléments de diagnostic et échanges

Commission économie/commerce/tourisme

07 novembre 13

Eléments de diagnostic et échanges

08 nov..

Bureau de révision

08 novembre 13

2ème bureau : énergie, eau, déchets, commerce/économie, transports

15 nov..

Comité Syndical

15 novembre 13

dont le Débat d'Orientation Budgétaire -DOB-

05 déc..

Bureau de révision

05 décembre 13

3ème bureau : agriculture, paysage, enjeux transversaux

13 déc..

Séminaire transversal de révision

13 décembre 13

Enjeux transversaux en plénière et 3 ateliers débats

31 janv..

Bureau de révision

31 janvier 14

4ème bureau : validation du diagnostic V1

Comité Syndical

31 janvier 14

dont le vote du budget

23 mai.

Comité Syndical

23 mai 14

Installation des nouveaux délégués et renouvellement du bureau (20 membres) Lire la suite

09 juil..

RandoSCOT !

09 juillet 14

Un tour du territoire avec les élus sur les aspects paysages & environnement Lire la suite

19 sept..

Bureau

19 septembre 14

lancement du PADD Lire la suite

23 oct..

Arrêté Préfectoral de modification de périmètre

23 octobre 14

Arrêté Préfectoral de modification du périmètre du SCOT BBR.

05 nov..

Bureau révision

05 novembre 14

synthèse des commissions thématiques, préparation du séminaire Lire la suite

14 nov..

Séminaire transversal pour le PADD

14 novembre 14

travail en plénière et en ateliers

05 déc..

Bureau révision

05 décembre 14

synthèse des travaux du séminaire

11 déc..

Comité syndical

11 décembre 14

présentation du PADD, débat d'orientation budgétaire

27 févr..

Comité Syndical

27 février 15

Débat du PADD, Budget

20 nov..

Réunion du bureau du SCOT

20 novembre 15

Révision du SCOT, Evaluation environnementale Vendredi 20 novembre 2015 à 17h00

01 déc..

Réunion publique pour les CC de BORDS DE VEYLE et de MONTREVEL-EN-BRESSE,

01 décembre 15

Salle des fêtes, au 351 route du village de Curtafond.

03 déc..

Réunon publique de BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION

03 décembre 15

à Péronnas, 20h30, Auditorium, 165 chemin du stade

04 déc..

Réunion du bureau

04 décembre 15

Révision du SCOT : Volet Habitat. Vendredi 4 décembre 2015 à 17h

07 déc..

Réunion publique des CC BRESSE-DOMBES- SUD REVERMONT, du canton de COLIGNY, de TREFFORT-EN-REVERMONT et de la VALLIERE

07 décembre 15

à Ceyzériat, 20h30, Centre festif, 1 place Jean Moulin

08 déc..

Réunion publique CC du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

08 décembre 15

à Cormoz, 20h30, Salle polyvalente, Le Bourg

10 déc..

Réunion du bureau

10 décembre 15

Révision du SCOT : Economie et zones d’activités économiques Jeudi 10 décembre 2015 à 17h00

17 déc..

Comité syndical

17 décembre 15

le 17 décembre 2015 à 18h00, salle de conférence, RDC de la CMA.

14 janv..

Bureau Révision

14 janvier 16

Bureau Révision Economie/ZAE

11 févr..

Bureau Révision

11 février 16

Bureau Révision Etude retour PPA

Comité syndical

11 février 16

Comité syndical

04 mars.

Bureau Révision

04 mars 16

Bureau Révision Pré validation SCOT 1

10 mars.

Réunion PPA

10 mars 16

Réunion PPA

18 mars.

Bureau Révision

18 mars 16

Bureau Révision

25 mars.

Bureau Révision

25 mars 16

Bureau Révision

13 mai.

Bureau

13 mai 16

Bureau

19 mai.

Comité syndical

19 mai 16

Comité syndical d'arrêt-projet

01 juin.

Réunion Publique à Ceyzériat

01 juin 16

Réunion Publique à Ceyzériat, le mercredi 1er juin à 20h.

06 juin.

Réunion publique à Bourg-en-Bresse

06 juin 16

Réunion publique à Bourg-en-Bresse le lundi 6 juin à 20 h.

14 juin.

Réunion publique à Montrevel-en-Bresse.

14 juin 16

Réunion publique à Montrevel-en-Bresse le mardi 14 juin à 20 h.

23 juin.

Réunion publique à Vonnas

23 juin 16

Réunion publique à Vonnas le jeudi 23 juin à 20 h.

28 juin.

Réunion publique à Saint-Etienne-du-Bois

28 juin 16

Réunion publique à Saint-Etienne-du-Bois, le mardi 28 juin à 20 h.

13 juil..

Bureau

13 juillet 16

Bureau

31 août.

Comité Syndical

31 août 16

Bilan définitif de la concertation sur la révision du SCOT

30 sept..

Bureau

30 septembre 16

Bureau

25 oct..

Bureau

25 octobre 16

Bureau

04 nov..

Bureau

04 novembre 16

Bureau

25 nov..

Bureau

25 novembre 16

Bureau

02 déc..

Bureau

02 décembre 16

Bureau

14 déc..

Comité Syndical

14 décembre 16

Approbation du SCOT

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01 mai.

Diagnostic

01 mai 05 / 31 décembre 05

formulation des enjeux Lire la suite

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02 janv..

Prospective

02 janvier 06 / 31 mai 06

Scénarios

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15 mai.

Élaboration du PADD et du DOG

15 mai 06 / 28 février 07

Élaboration du PADD et du DOG Lire la suite

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06 avril.

Enquête publique

06 avril 12 / 09 mai 12

Enquête publique de la modification

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01 sept..

Diagnostic territorial

01 septembre 13 / 31 mai 14

rapport de présentat°, état initial de l'environnemt, diagnostic commerce...

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01 sept..

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

01 septembre 14 / 27 février 15

Travaux de rédaction du PADD Lire la suite

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28 févr..

Elaboration du DOO

28 février 15 / 31 octobre 15

Document d'Orientations et d'Objectifs Lire la suite

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01 juin.

Réunions publiques DOO

01 juin 16 / 30 juin 16

Réunions publiques DOO

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01 juin.

Consultation des PPA

01 juin 16 / 31 août 16

Consultation des PPA

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12 sept..

Enquête publique

12 septembre 16 / 14 octobre 16

Enquête publique relative à la révision du SCOT

mai. 2013 - Révision du SCOT BBR

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